DOCUMENTAIRES

La pagination sur les bibliothèques privées et publiques des Membres n’est pas disponible. De même, afin de permettre la visibilité de bibliothèque de meilleures qualités, la limite a été fixée à 259 livres qu’il est possible d’ajouter dans chacune d’entre elles, soit 7 étagères maximum. Passé cette limite, il faudra supprimer des livres pour en ajouter des nouveaux.

En limitant le nombre de livres par Bibliothèque, chaque Membre affichera aux yeux de sa communauté ce qui, pour lui, a le plus d’intérêt.

Il est naturellement possible de supprimer un livre de sa bibliothèque privée ou personnelle. Pour cela, survoler avec le curseur de la souris la reliure du documentaire concerné vers le bas celle-ci, et une croix rouge apparaîtra. Cliquez dessus, la page se rechargera, le livre aura été supprimé. Refaire la même chose dans l’autre bibliothèque s’il était dans les deux.

Afin de vous permettre de modifier l’ordre de classement de vos documentaires, il vous suffit de rajouter le documentaire que vous souhaitez déplacer à la fin, et le supprimer de la place qu’il détenait avant.

Les Membres peuvent poster des commentaires pour donner leur avis sur chaque documentaire. Il n’y a aucune modération avant publication, tout commentaire posté sera tout de suite publié. Cependant, pour afficher un commentaire, celui-ci doit respecter une longueur minimum de X mots, et une longueur maximum de X mots. De même, la validation ne peut pas se faire sans la validation du Captcha de Google qui permet d’éviter les publications de commentaires Spam par des robots.

Tous les commentaires de documentaires d’un Membres sont visibles dans l’onglet Commentaires. Il suffit de cliquer sur « Voir le commentaire » pour accéder à son emplacement dans le site.

Tout Membre qui poste un commentaire dispose de 2 heures à partir de sa publication pour le modifier ou le supprimer. Passer ce délai, ce dernier ne pourra plus être modifiée, et le membre ne pourra plus supprimer son commentaire afin d’éviter de créer des « trous » dans les conversations et de rendre ces dernières incompréhensibles. Il pourra toutefois utiliser s’il le désire une « Extra option » pour permettre de supprimer l’une de ses publications.

Chaque utilisateur peut, s’il le désire, devenir Contributeur et proposer ou insérer un documentaire dans le site internet via un formulaire mis à disposition, accessible à la page « Contributeur » en pied de page ou dans son panneau d’administration Membre. S’il le juge intéressant, cultivant, de qualité, passionnant, il est invité à partager sa trouvaille avec la communauté du site.

De fait, il est acté que le lien de la vidéo provient d’une plateforme d’hébergement vidéo gratuite et publique, qui lui permet de diffuser le documentaire, ou que, si ce n’est pas le cas, l’Ayant droit lui a accordé ce droit dans son intégralité, sans réserve, et par écrit. BESTofDOCS.fr se réserve le droit sans avoir besoin de se justifier d’accepter ou non chaque documentaire proposé. Le Contributeur comprend que le site BESTofDOCS.fr n’est pas tenu de répondre de son refus par e-mail ou tout autre support, voir même de le remercier. La diffusion ou non diffusion sera la preuve d’acceptation ou non de la diffusion ou non de l’œuvre sur le site.

Chaque Membre a la possibilité de proposer un « lien de secours » dans chaque page de documentaire du site. L’emplacement se trouve en bas à droite de la page. Les liens de secours sont les adresses internet (url) où le documentaire peut être trouvé, visionné sur une autre plateforme vidéo gratuite et publique. Cela évite des « coupures » en replaçant tout lien mort (vidéo supprimée) par un autre dont le contenu est identique. Chaque url envoyée voit son contenu, son format et sa résolution contrôlés par une Sentinelle. S’il est validé, le lien est ajouté en un clic au système du site et remplacera l’ancien. Une fois que ce même lien est mort, celui d’après prends le relais, et ainsi de suite. Chaque documentaire peut disposer jusqu’à 10 liens de secours. Une fois les dix liens épuisés, la vidéo ne pourra plus se charger, un message s’affichera : « Impossible de charger la vidéo ». Une Sentinelle du site se chargera alors, après signalement par un Membre du site, de rechercher un nouveau lien. Si aucune vidéo n’est trouvée, alors le documentaire sera dépublié le temps qu’une nouvelle vidéo de ce dernier soit en ligne.

Est considéré comme documentaire récent un documentaire dont la première diffusion est inférieure à trois mois. Ainsi, BESTfoDOCS.fr souhaite que les « Majors » fassent des (leurs) bénéfices grâce aux (re)diffusions sur leurs chaines, et aux publicités qui sont placées avant, au milieu, et après chaque documentaire. Poster tout de suite une vidéo qui vient d’être diffusée, même si elle est déjà en ligne via une plateforme gratuite, n’est pas le comportement que nous souhaitons adopter.

Tout Auteur ou Ayant droit peut faire part à BESTofDOCS.fr du lien de son site internet officiel, ou encore, le lien de son site marchand où acheter le DVD original, s’il existe. Les Auteurs ou Ayants droit doivent justifier obligatoirement de leur titre de propriété par des documents officiels et pièces d’identité. Sans cela, aucune demande ne pourra être acceptée.

Nous sommes le seul site au monde qui permet à des Producteurs de Documentaires de vivre décemment de leur métier, de leurs œuvres, sans perdre leurs droits. S’ils décident qu’ils ne veulent plus nous soumettre leurs Documentaires, les reversements sont alors stoppés et les vidéos retirées. Leurs œuvres sont en ligne sur des plateformes d’hébergement de vidéos gratuites, nous nous réservons alors le droit d’accepter ou non la suppression de l’œuvre étant donné que ce dernier l’a laissé en ligne, diffusé par des tierces personnes, et ce gratuitement. Etant donné que nous sommes un site « annuaire », il pourra aisément faire retirer sa vidéo de BESTofDOCS en la faisant retirer de la plateforme en ligne gratuite où il était diffusé préalablement à sa mise en ligne sur le site.

Toutefois, un ou des Contributeurs ont pu placer des « liens de secours » en attente. Par conséquent, la suppression d’une vidéo d’une plateforme gratuite n’assurera pas forcément la suppression sur le site si d’autres vidéos sont en ligne sur le net. Si un lien est détecté comme « mort » par le système, alors ce dernier publiera le second lien en attente. Le système de gestion des liens morts du site est configuré pour mettre jusqu’à 10 liens maximum en attente. Si aucun lien n’est disponible, alors la vidéo ne fonctionne pas, ne se charge pas.

Tout Ayant droit qui aura fait retirer un documentaire du site posté par un Membre en faisant supprimer le lien sur la plateforme gratuite et publique ne pourra pas soumettre en son nom un nouveau documentaire pendant une année civile, ou ses reversements seront amputés de 50% sur les prochaines œuvres qu’il diffusera sur le site.

BESTofDOCS.fr attire l’attention des Ayants droit sur le fait qu’il n’est pas obligé de les rémunérer s’ils ne fournissent pas de documentaire original, de bonne qualité, mais préfèrent se faire rémunérer sur les liens en ligne gratuits.

En soumettant leurs documentaires, les Ayants droit acceptent les CGU du site, mais plus particulièrement les Articles des CGU ci-dessous, en rappel dans la page contenant la grille tarifaire des rechargements.

BESTofDOCS.fr ne va pas chercher, contacter les Ayants droit. Ces derniers doivent venir réclamer leurs reversements afin d’en bénéficier.

Liste des Articles que chaque Ayant droit se doit d’accepter pour pouvoir soumettre un documentaire sur BESTofDOCS.fr :

Article 1 – En acceptant de diffuser vos œuvres sur BESTofDOCS ou d’y avoir été représenté par un tiers, vous déclarez accepter les CGU du site et ses articles sans restriction

Article 2 – Si l’Ayant droit possède des droits temporaires, il doit prévenir le site BESTofDOCS via le formulaire de demande de diffusion avant la mise en ligne de l’œuvre, afin que nous puissions la retirer à la fin de la date limite donnée par le Producteur, ou maximum un mois avant la fin de diffusion sur le site. BESTofDOCS ne pourra être tenu responsable en cas d’oubli du diffuseur. Ce dernier assumera l’entière responsabilité des éventuels préjudices envers le Producteur qui détient les droits du documentaire. Par ailleurs, le diffuseur ayant des droits de diffusions temporaires devra s’assurer que ses contrats de diffusion avec le Producteur légal mentionnent aussi la diffusion éventuelle sur BESTofDOCS, ou sans limite de support, afin d’éviter tout litige.

Article 3 – Les premiers reversements aux Ayants droit se feront à partir du moment où le seuil de 150 000 Membres payants à 1€ par mois sera atteint depuis plus de 1 mois. Grâce aux premières rentrées financières, le site pourra commencer à reverser les bénéfices aux Ayants droit.

Article 4 – Seuls les Ayants droit peuvent percevoir les reversements dus aux droits d’auteurs. Ne sont donc pas concernés les Contributeurs du site, quels qu’ils soient.

Article 5 – Le système de calcul informatique interne et automatisé clôture les comptes toutes les fins de mois. Il calcule le premier de chaque mois, et pour chacun, le montant en euros à reverser pour les droits d’Auteurs. Ceux-ci sont virés sous 15 jours maximum sur le compte de l’Ayant droit.

Article 6 – Les Ayants droit reçoivent la liste des documentaires rémunérés sur une facture mensuelle éditée par le service comptabilité de BESTofDOCS.

Article 7 – BESTofDOCS peut à tout moment décider de retirer un documentaire de son site sans en informer l’Ayant droit, sans obligation de justification, annulant par conséquent tout versement futur concernant l’œuvre retirée.

Article 8 – BESTofDOCS se réserve le droit d’accepter ou de refuser un documentaire proposé par un Ayant droit, sans avoir à justifier sa décision.

Article 9 – Chaque documentaire est présenté sans engagement de durée de la diffusion des œuvres. Ainsi, BESTofDOCS comme l’Ayant droit peuvent à tout moment retirer une vidéo.

Article 10 – A partir de 10 millions de Membres, les frais sont fixes et non modifiables. Les montants des reversements affichés sont ceux de l’année en cours. BESTofDOCS se réserve le droit de les actualiser à chaque début de nouvelle année, sans avoir à justifier ces montants.

Article 11 – Les documentaires fournis par les Ayants droit sont hébergés sur les serveurs de BESTofDOCS. Tous les autres proviennent de plateformes en ligne gratuites, liées par des URL.

Article 12 – Pour pouvoir proposer un documentaire, il faut être majeur, être enregistré en tant qu’entreprise, et en conséquence, disposer d’un numéro de Siret ainsi que le numéro de TVA Intracommunautaire pour les entreprises assujetties à celle-ci. Les reversements se font sur des comptes d’entreprise, et non de particuliers.

Article 13 – Chaque documentaire est soumis à un groupe du personnel chargé de valider ou non sa qualité. Un nombre de votes supérieurs à 7 sur 10 doit être atteint afin que le documentaire soit accepté et mis en ligne. Dans le cas contraire, il est rejeté, il est alors impossible de le soumettre à nouveau.

Article 14 – Un documentaire est considéré en ligne depuis un mois plein quand 15 jours du mois en cours se sont écoulés. Si un documentaire est mis en ligne moins de 15 jours avant la fin d’un mois, le décompte démarre le premier jour qui suit la mise en ligne.

Article 15 – Les reversements se font en Euros (€) sur des comptes bancaires de la zone Euro.

Article 16 – Cette grille et ses tarifs s’appliquent sans distinction pour chaque documentaire proposé dans différentes langues. Chaque version du site (à venir) aura son propre nombre de Membres payants, son propre nombre de documentaires.

Article 17 – Chaque Ayant droit doit s’assurer qu’il ne partage pas ses droits avec un Ayant droit tiers. Si un conflit entre deux Ayants droit devait avoir lieu, BESTofDOCS déclinera toute responsabilité. Sous réserve des décisions de justice qui pourraient être prises en cas de litige porté devant les tribunaux compétents, BESTofDOCS.fr considère que la responsabilité incombe à celui qui a posté en dernier. Charge à celui-ci de retirer sa publication ou d’accepter le retrait d’office effectué par les responsables de BESTofDOCS.

Article 18 – Toute réclamation d’un Ayant droit sur le montant de son reversement doit être faite dans un délai maximum d’un mois après la date d’envoi du paiement. Passé ce délai, aucun recours ne sera possible, le montant reversé sera considéré comme accepté.

Article 19 – Tout lien mort d’un documentaire stoppera le compteur de reversement. Le calcul reprendra à la mise en ligne d’un nouveau lien. Si aucun lien est trouvé, alors l’œuvre sera retirée du site et le paiement aux Ayants droit se fera au début du nouveau mois, sans renouvellement de reversement.

Article 20 – Chaque Ayant droit peut demander un reversement rétroactif jusqu’au 3 derniers mois, à compter de la date de demande reçue par courriel. Au delà, les demandes de reversements seront refusées.

Article 21 – Toute personne physique ou morale se signalant comme Ayant droit d’un documentaire en ligne devra fournir les justificatifs attestant de la véracité de ses droits.

Article 22 – Tous les tarifs des reversements sont affichés TTC (Toutes Taxes Comprises).

Article 23 – BESTofDOCS peut à tout moment changer, modifier sans conditions, et à sa seule discrétion, les présentes CGU concernant les reversements des droits d’auteurs. C’est à ces derniers de contrôler les règles applicables et de se retirer en cas de désaccord. La date de dernière modification en haut de ces CGU permet de prendre acte d’une quelconque modification.

Article 24 – La date qui définit l’année de production est celle inscrite dans le générique du documentaire. Si elle n’est pas citée, la première date de diffusion à la télévision ou les articles de presse évoquant le documentaire feront office de référents.

Article 25 – BESTofDOCS se réserve le droit de l’illustration. Dans le cas d’un litige, le site rectifiera son erreur, sans le moindre préjudice pour l’Ayant droit du documentaire en ligne.

Article 26 – Le tarif des documentaires exclusifs est nul et non avenu pour tout documentaire enregistré comme exclusif sur BESTofDOCS mais en ligne sur une plateforme gratuite, à la télévision en diffusion, réseaux sociaux, ou sur tout autre support, site internet. BESTofDOCS se réserve le droit de prendre la date de publication de la vidéo afin de réajuster les reversements en fonction du montant du reversement trop perçu.

Article 27 – BESTofDOCS se réserve le droit de réduire le format (et donc, de baisser la rémunération) s’il estime que le fichier fournit par l’Ayant droit ou en ligne gratuitement n’a pas la qualité annoncée.

Article 28 – La rémunération d’un documentaire s’entend si celui-ci à une durée minimum de 45 minutes, hors générique de fin. Dans le cas d’une durée inférieure, la rémunération sera de la moitié du tarif normal.

Chaque documentaire a un bouton relié à la boutique officielle de l’Ayant droit afin de permettre à tout Membre du site ou Visiteur de soutenir ce dernier en achetant le DVD officiel de son œuvre. Chaque bouton est uniquement relié à la boutique en ligne officielle. Dans le cas contraire, s’il n’y en a pas, alors aucun lien n’apparaît.

Nous nous réservons le droit de supprimer ou de changer de place tout documentaire, ou information liée à l’un d’entre eux, sans prévenir les Membres du site. Le déplacement de documentaires dans d’autres catégories affecte obligatoirement les bibliothèques du Membre si ce dernier a mis de côté pour le visionner plus tard une des vidéos déplacée, supprimée, renommée. Le Membre comprend et accepte cela. Comme cité au préalable, lorsqu’un Visiteur décide de s’inscrire et ouvre son compte durant une période de tarification payante du site, il comprend et accepte qu’il paye pour la mise en place et la mise à disponibilité et gestion de l’espace membre et du réseau social qu’il intègre. L’accès à la visualisation en streaming des documentaires n’est que la partie annuaire du site et est considérée comme une fonctionnalité parmi toutes celles qu’offre BESTofDOCS. Si le site venait à couper l’accès à l’ensemble des vidéos mises à disposition, cela ne justifierait pas l’arrêt des paiements mensuels du Membre. Grâce à ce paiement mensuel, il assure la mise à disposition et la gestion de son espace membre et du réseau du site dans les conditions définies par les présentent CGU.

Bien qu’il soit rappelé que chaque Membre paye pour la gestion et la qualité du réseau social, et non pour la mise à disposition des documentaires en Streaming, qui ne sont qu’une des nombreuses options du site, il peut toutefois arriver une panne de service.

Il peut aussi arriver qu’il y ait une coupure lors d’un transfert du site d’un serveur à un autre, générée par le service technique du site. A ce moment là, les membres du site recevront une alerte pour les informer de la date de début et de fin de la coupure de service

Durant cette coupure, l’équipe technique se chargera de reconnecter dans les plus brefs délais la ou les vidéos du site. Ainsi, le délai sans possibilité de Streaming pourrait être de quelques heures à 72 heures.

Les Ayants droits ne seront pas imputés sur leurs redevances de ces trois jours, et aucun Membre ne sera en mesure de venir réclamer une quelconque réduction sur son abonnement.

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